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OCCE Nomenclature des comptes & Ventilation

samedi 2 mai 2015

à l’intention des coopératives scolaires et des foyers coopératifs

Comptes de charges ou dépenses Classe 6

- 6070 ACHATS DE PRODUITS POUR CESSIONS
Objets achetés pour être revendus aux enfants ou à leur famille : calendriers, photos de classe (facture versée au photographe), revues revendues aux enfants.

- 6180 CHARGES DES ACTIVITES EDUCATIVES
Poste le plus important : journaux scolaires, documentation pédagogique, voyages, spectacles, sorties, travaux manuels...

- 6281 COTISATION ANNUELLE VERSEE A l’OCCE
Cette seule cotisation figurera sur ce compte. Vous recevez chaque année un formulaire à retourner. D’autres cotisations éventuelles figureront en comptes 6500.

- 6282 ASSURANCE VERSEE POUR LA COOPÉRATIVE
Ventiler l’assurance obligatoire de votre coopérative versée chaque année à la MAIF ou à la MAE...

- 6500 AUTRES CHARGES COURANTES
Charges engagées à l’occasion de la vie quotidienne à l’exclusion de toute activité éducative : frais de gestion des activités, cotisations diverses autres qu’OCCE, correspondance scolaire, fêtes, kermesses, lotos, SACEM, frais de tenue de comptes...

- 6700 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charges résultant d’un événement imprévu : solidarité nationale , internationale...

- 6800 ACHATS DE BIENS DURABLES (GROS EQUIPEMENT)
Gros matériel durable : accord du conseil de coopérative et inscription sur le registre d’inventaire de la coopérative. Achat assumé par la coopérative de l’école et non
par les régies versées aux classes.

Comptes de produits ou recettes Classe 7

7070 VENTE DE PRODUITS POUR CESSIONS
Tout ce que vous revendez sans l’avoir fabriqué et qui a été payé en 6070 : calendriers, photos de classes ... La seule indication du montant du pourcentage restant à la coopérative est incorrecte !

- 7080 PRODUITS DES ACTIVITES EDUCATIVES
Vous inscrivez ici les sommes versées pour les activités éducatives dont les dépenses figurent en 6180 : journaux scolaires, voyages, spectacles, sorties, ventes d’objets réalisés en travaux manuels...(attention sur ce dernier point car cela constitue en fait une seconde vente...puisque les parents ont déjà versé des dons !).

- 7410 SUBVENTIONS COLLECTIVITES TERRITORIALES
Toute subvention provenant de l’Etat, de ses établissements publics ou des collectivités locales (Municipalité !).

- 7420 AUTRES SUBVENTIONS
Associations de parents... et autres.

- 7500 AUTRES PRODUITS COURANTS
Essentiellement recettes des fêtes, kermesses, lotos, expositions et manifestations diverses. Cotisations autres qu’OCCE perçues par l’école : amicales et associations diverses reversées en 65.

- 7560 COTISATIONS PERÇUES - PARTICIPATION VOLONTAIRE DES FAMILLES
Il s’agit exclusivement des dons des parents au titre de la coopérative et dans le respect des buts ou objets de l’association OCCE. Le montant est libre et non obligatoire.

- 7700 PRODUITS EXCEPTIONNELS :
Les dons des parents doivent figurer désormais en comptes 756 Sommes reçues pour la vente des timbres, des collectes – Solidarité locale, nationale ou internationale - Aide de l’Association départementale (aides aux projets...)
et dons qui ne sont pas ceux des parents. Si le don est important il est nécessaire d’en informer l’Association départementale.

BIEN ETABLIR LA DISTINCTION ENTRE : COTISATIONS, SUBVENTIONS & DONS.


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Directeur de publication : IEN Garges